Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise
Auteur(s) : Christophe Lechaptois
Date de mise en ligne : mercredi 18 septembre 2013 http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article659
Une relation de cause à effet semble prévaloir entre le cout des RPS - dont le stress couterait en France de 3 % à 4 % du PIB, soit environ 60 milliards d’euros selon le BIT - et la décision de la Cour de cassation obligeant, par un arrêt du 3 février 2010, les entreprises à offrir à leurs salariés un milieu exempt non seulement de tensions, mais aussi de risques de tensions. Si l’application scrupuleuse de la loi par les entreprises ne les immunise pas totalement d’éventuelles tensions, elle peut avoir un effet contreproductif. Quelle orientation les entreprises doivent elles tenir en matière de risques psychosociaux ? C’est difficile à dire. Les entreprises s’intéressent bien sûr à la prévention ou à la gestion de crises humaines déclarées. Leur intérêt se porte aussi, en amont, sur l’impact humain de leur stratégie. Elles n’ont par contre aucune garantie sur le type de management à adopter. Le juge seul appréciera, en cas d’accident du travail, la « faute inexcusable » de l’employeur en fonction des mesures de prévention ou de traitement mis en œuvre par l’entreprise.
Sommaire
Introduction
I. Les risques psychosociaux
II. Le management du risque
Conclusion
Bibliographie
Avec un chapitre d. Dépressions et suicides
Disponible sur http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article659
Info signalée http://www.observatoiredesrpsauseindelafpt.fr/article-les-risques-psychosociaux-et-la-responsabilite-du-chef-d-entreprise-124940075.html
