DOCUMENTS DES PROCÉDURES ET RESSOURCES AU SEIN DU ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Source info http://www.sup-equip.org/nouveautes.htm
Accidents et suicides : note du SG du MEDE-METL sur la procédure à la survenance d'accident grave et mortel ou de suicide (15 avril 2013) - Guide méthodologique "Accidents : informer et enquêter" (mars 2013) - Repères pour la prévention des suicides (30/10/2009)